Dernière mise à jour : Octobre 2026
1. Éditeur du site
Le site internet [https://votre-domaine.fr] et le logiciel Kura PC sont édités par :
- Dénomination : JP Informatique
- Responsable légal : Jean-Pierre Dehondt
- Statut juridique : Micro-entreprise
- Numéro SIRET : 79252942200026
- Adresse : Coudekerque-Branche (59210), France
- Adresse e-mail : contact.kurapc@gmail.com
- Directeur de la publication : Jean-Pierre Dehondt
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : [Nom de votre hébergeur, ex. Hostinger / O2Switch / OVHcloud]
- Adresse : [Adresse du siège de l’hébergeur]
- Site web : [URL du site de l’hébergeur]
(En local sur votre machine, vous pouvez laisser ce champ temporaire et le compléter lors de la mise en ligne finale).
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site (structure, textes, logos, éléments visuels, photographies et charte graphique) ainsi que le logiciel Kura PC (code source, algorithmes, interfaces et exécutables) sont la propriété exclusive de Jean-Pierre Dehondt / JP Informatique et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite expresse préalable est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles & Confidentialité (RGPD)
Les informations collectées lors de la passation de commande (prénom, nom, adresse e-mail) sont strictement nécessaires au traitement de l’achat, à la génération de la facture, à la distribution de la licence logicielle et à la relation client.
- Responsable du traitement : JP Informatique.
- Destinataires des données : Les données ne font l’objet d’aucune vente, location ou cession commerciale à des tiers. Elles sont uniquement partagées avec notre passerelle de paiement sécurisée (Stripe) aux fins strictes de validation de transaction.
- Durée de conservation : Les données liées à la facturation sont conservées conformément aux obligations comptables et fiscales légales en vigueur.
- Vos droits : Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et de suppression de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment par simple demande par e-mail à : contact.kurapc@gmail.com.
5. Cookies et traceurs
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6. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont régis par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents français seront seuls habilités à statuer.